Constitution 1791

1. Contexte précédant la validation de cette première Constitution

De retour dans la capitale, après l’épisode manqué de Varennes-en-Argonne, Louis XVI conserva sa fonction. Ce fut grâce à Bailly, La Fayette, les principaux députés modérés et la Garde Nationale, uniquement parce qu’ils ont besoin de lui. Ceux-ci savaient que le pays n’était pas mûr pour se passer d’un roi, mais aussi et surtout pour achever le travail principal de l’Assemblée Nationale Constituante, commencé en juin 1789. Cette Assemblée devait terminer d’écrire la Constitution et la faire approuver.

Le 17 juillet 1791, des éléments radicaux parisiens organisent, sous la direction des membres du Club des Cordeliers, une manifestation à Paris, sur le Champ-de-Mars. Cette foule, haineuse, met en cause le roi et l’Assemblée Nationale Constituante. Cette dernière ordonne la dispersion du rassemblement et autorise La Fayette, général de la Garde Nationale, à utiliser la force si nécessaire.

Le 17 juillet 1791, vers sept heures du soir (19 heures), La Fayette, à la tête d’un imposant détachement de la Garde Nationale, entre au pas de course dans l’enceinte du Champ-de-Mars, en déployant un drapeau rouge, signe de la mise en application de la loi martiale. Les manifestants les accueillent avec des injures et des jets de pierres.

La Garde Nationale répondit par des coups de feu, qui tuèrent une cinquantaine d’émeutiers et en blessèrent plusieurs dizaines. C’est la première fois, depuis 1789, que les soldats de la Révolution tiraient sur le peuple parisien. Les responsables de l’organisation de cette manifestation s’enfuirent soit en Angleterre, comme Danton, soit dans la clandestinité comme Santerre, Marat ou Camille Desmoulins.

Le 27 juillet 1791, l’Assemblée Nationale Constituante redéfinit le protocole de déclenchement de la loi martiale, à l’origine de la sanglante répression du Champ-de-Mars.

Le 14 septembre 1791, l’Assemblée Nationale Constituante vote une loi qui amnistie le roi (mis en cause lors de la manifestation du Champ-de-Mars le 17 juillet 1791 dans laquelle les factieux réclamaient sa déchéance suite à sa tentative de fuite), les pétitionnaires (Danton, Desmoulins, de Robespierre, Chaumette, Hébert, Santerre, etc.) et les auteurs de la répression (La Fayette, Bailly, la Garde Nationale).

Les deux grands perdants politiques sont La Fayette et Bailly, le maire de Paris. La popularité de La Fayette va profondément souffrir de l’événement du 17 juillet 1791 ; il démissionnera de son commandement, à la tête de la Garde Nationale, pour se retirer sur ses terres.

Les « sans-culottes » parisiens ne pardonneront jamais à Bailly l’ordre donné à La Fayette de faire tirer sur le peuple réuni sur le Champ-de-Mars. Jugé plusieurs mois plus tard, Bailly sera guillotiné le 12 novembre 1793.

2. La Constitution

Le 14 septembre 1791, Louis XVI prêta serment à la Constitution, enfin achevée et datée du 3 septembre 1791. La Constitution de 1791 se partage entre un pouvoir exécutif fort, limité, représenté par le roi, et un pouvoir législatif, représenté par une assemblée unique, l’Assemblée Nationale Législative.

Cependant, alors que se déroulaient les élections des nouveaux députés de l’Assemblée Nationale Législative, appelée à remplacer l’Assemblée Nationale Constituante, dont le mandat était arrivé à son terme, le jeu des forces politiques actives avait sensiblement évolué, en quelques semaines.

Tout le poids des influences politiques s’est reporté sur les différents Clubs et notamment sur le Club des Jacobins, qui, après l’épisode du Champ-de-Mars, organisé par les responsables du Club de Cordeliers, avait repris le pouvoir essentiel à Paris et en province.

Le Club des Jacobins, qui se composait de plus de deux cents membres à Paris en 1789, regroupait plusieurs milliers de membres en province, dans de nombreuses ramifications et dans toutes les grandes villes.

Le 1^er octobre 1791, la nouvelle Assemblée Nationale Législative, composée de nouveaux députés, élus au suffrage censitaire, se réunit dans la salle du Manège, au jardin des Tuileries à Paris. Déjà à cette époque, l’abstention était très forte puisque les nouveaux députés ont été élus par seulement 23 % du corps des « citoyens actifs » votants, ce qui représente une abstention record de 77 %.

Ce qui entraîna, à l’Assemblée Nationale Législative, dans laquelle les 345 députés indépendants ou constitutionnels étaient majoritaires, un très net glissement à gauche. À la place des anciens députés aristocrates, se trouvaient 264 nouveaux députés des « Feuillants », classés à droite et membres du Club des Feuillants (majoritairement composé d’anciens membres du Club des Jacobins).

À gauche, se trouvaient 136 députés des Jacobins, des Brissotins ou des Girondins. On y trouvait aussi, à l’extrême gauche, des députés nommés les Montagnards, parce qu’ils étaient placés en haut et à gauche de l’estrade de l’Assemblée Nationale Législative, une poignée de Jacobins « radicaux » derrière de Robespierre, Chabot, Couthon et Merlin de Thionville.

L’Assemblée Nationale Législative, constituée en majorité par des « monarchistes constitutionnels » convaincus et sincères, derrière La Fayette et Barnave (qui eux ne sont plus députés), même si le « Centre », le plus nombreux se méfie du roi, aspirent à mettre un terme à la Révolution, commencée en juin 1789. Ils affronteront la famille royale, appuyée par certaines monarchies européennes.

À gauche, dans cette nouvelle assemblée, se trouvent ceux qui, issus de la bourgeoisie cultivée, souvent liés aux milieux des affaires et du commerce à Paris, Bordeaux ou Marseille, veulent, au contraire, accentuer les bouleversements politiques et sociaux.

La Constitution de 1791, à peine achevée, qu’elle n’est déjà plus adaptée à la situation du pays. Aussi, les nouveaux députés rencontreront de nombreux défis et problèmes, dont certains non résolus par leurs prédécesseurs. La Constitution de 1791 sera achevée le 20 septembre 1792, soit moins d’un an après l’élection de l’Assemblée nationale législative.

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Pour lire la suite, voir le chapitre « La déclaration de guerre »…